Règlement Intérieur

Article 1 — Objet et champ d’application

Le présent règlement intérieur s’applique à l’ensemble des stagiaires inscrits aux formations dispensées par TELEPILOTE SAS, quelle que soit la durée ou le lieu de la formation.

Article 2 — Discipline générale

Les stagiaires s’engagent à respecter les horaires de formation, à suivre les consignes de sécurité, et à adopter un comportement respectueux envers les formateurs et les autres participants.

Article 3 — Sécurité des vols

Le respect strict des procédures de vol est obligatoire. Tout manquement aux consignes de sécurité peut entraîner l’exclusion immédiate du stagiaire sans remboursement.

Article 4 — Absences et retards

Toute absence ou retard doit être signalé au formateur. Les absences injustifiées peuvent entraîner la non-délivrance de l’attestation de formation.

Article 5 — Matériel

Le matériel de formation (drones, radiocommandes, tablettes) est mis à disposition des stagiaires. Toute détérioration volontaire ou négligence caractérisée pourra donner lieu à facturation.

Article 6 — Sanctions

En cas de manquement au présent règlement, les sanctions suivantes peuvent être appliquées : avertissement verbal, avertissement écrit, exclusion temporaire ou définitive.

Ce règlement intérieur est remis à chaque stagiaire avant le début de la formation. TELEPILOTE SAS — SIRET 802594887.